Les ordonnances de Villers-Cotterêts, Blois et Saint-Germain

Les registres paroissiaux
Les généalogistes amateurs qui n’ont jamais dépassé le XIXe siècle s’imaginent parfois que tout s’arrête à la Révolution ou que les registres paroissiaux de l’Ancien Régime sont conservés par les églises. En fait, les registres paroissiaux sont l’équivalent de l’état civil et ont été créés en France par l’ordonnance de Villers-Cotterêts du 15 août 1539. Depuis 1792, ils sont conservés par les mairies. Les archives départementales en gardent les doubles.

L’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539)
Cette ordonnance demande l’enregistrement obligatoire par les curés de tous les baptêmes, ce qui revient à noter les naissances, puisque les baptêmes se faisaient dans les trois jours. La raison ? Que chacun puisse prouver son âge, tant pour disposer de la majorité légale vis-à-vis de ses parents que pour postuler aux charges exigeant un âge minimum. L’ordonnance impose aussi l’enregistrement des sépultures, afin d’éviter les litiges liés aux successions et aux preuves de décès. François 1er exige que ces registres, qualifiés de documents publics, soient conservés : « Les curés seront tenus mettre lesdicts registres par chacun an devers le greffe ».
La mise en place se fait assez lentement, mais se voit renforcée par le Concile de Trente (1545-1563) qui prescrit pour l’Europe entière l’enregistrement des baptêmes par les curés, avec mention obligatoire des parrains et des marraines.
Cette ordonnance de Villers-Cotterêts contribue à figer les noms de famille, le nom du père étant à chaque fois mentionné dans les actes de baptême ou de mariage. Plus exactement, elle contribue à le figer phonétiquement car l’orthographe elle-même reste fluctuante jusqu’à l’apparition en 1877 du livret de famille, qu’il faut produire à chaque acte de la vie civile. Jusqu’à cette date, un dicton populaire assure que « les noms n’ont pas d’orthographe ».

Des registres parfois plus anciens
Avant l’ordonnance de Villers-Cotterêts, de nombreux curés avaient commencé à noter les actes de baptême, mariage et sépulture. Ils le faisaient soit pour des motifs comptables (enregistrer les sommes reçues par les familles pour chaque acte) soit pour des motifs religieux (puisqu’un veuf ne pouvait épouser la marraine d’un de ses enfants, ni une veuve un parrain, les actes faisaient preuve). Mais, faute d’obligation légale, ces registres disparaissaient souvent à la mort du curé et ne sont pas toujours parvenus jusqu’à nous. Le plus ancien conservé en France date de 1334, établi à Givry en Saône-et-Loire.

Les ordonnances de Blois (1579) et de Saint-Germain (1667)
Par l’ordonnance de Blois de 1579, Henri III réaffirme l’obligation paroissiale d’enregistrement des baptêmes et des sépultures. Il impose aussi celle des mariages, pour empêcher les unions multiples et les mariages clandestins.
En 1667, l’ordonnance de Saint-Germain demande l’enregistrement des actes en double exemplaire, le registre initial demeurant dans la paroisse, le second partant au greffe du baillage ou de la sénéchaussée. En 1736, une déclaration royale rappelle le contenu rédactionnel de chaque type d’acte et l’obligation du versement des doubles des registres paroissiaux au greffe.

Les catholiques oui, mais les autres ?
Comme les registres sont tenus par les curés, les familles juives ou protestantes n’y figurent bien sûr pas et les généalogistes qui en ont dans leur arbre doivent passer par les documents notariés pour remonter le temps.
Signalons que quelques pasteurs protestants ont tenu en cachette des registres équivalents, souvent perdus lors des périodes de répression. Mais le baptême étant le même dans les deux religions, les protestants n’hésitaient pas à faire baptiser leurs enfants par le curé ; ce sont les actes de mariage et de sépulture qui deviennent introuvables.
Il semble peut-être ridicule de signaler que tout le reste de la population se retrouve dans les registres paroissiaux, mais je préfère le rappeler : j’ai rencontré le cas véridique d’un généalogiste affirmant qu’il ne pourrait pas remonter le temps avant la Révolution « parce que toute sa famille était athée » ! Comme si on refusait aujourd’hui d’enregistrer ses enfants à l’état civil sous prétexte qu’on n’aime pas les fonctionnaires…

Les lieux de recherche
Un cliché tenace assure que la Révolution aurait détruit tous les papiers anciens, ce qui est faux. Des documents féodaux ont été brûlés, mais rarement les registres paroissiaux, transférés dans les mairies en 1792. Les guerres mondiales ont fait infiniment plus de dégâts.
Les recherches dans les registres paroissiaux antérieurs à 1792 se font donc tout à fait normalement soit dans les mairies soit aux archives départementales. Les archives départementales évitent des déplacements, puisqu’on a en un seul lieu les registres de toutes les communes. Mais aller de mairie en mairie a un autre charme : cela permet de voir à quoi ressemblait le village où vivaient les ancêtres. Attention cependant : certaines petites localités se sont débarrassées du souci de conservation des registres anciens en les confiant aux archives départementales, qui détiennent désormais les deux jeux. Téléphonez au préalable pour éviter un trajet inutile.
Pour gagner du temps, vous pouvez aussi consulter les dépouillements réalisés depuis des années par les associations de généalogie locale, et déposés sur le site www.genealogie.com.

Article de Marie-Odile Mergnac, le 29 juin 2012 sur le site genealogie.com


( JLB )